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Marques déposées par AQUALEG
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SOFT SHELL PROTECTOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOFT SHELL PROTECTOR
AQUALEG

Numéro de dépôt :
4570110
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
SOFT SHELL PROTECTOR de AQUALEG

Présentation de la marque SOFT SHELL PROTECTOR

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par AQUALEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFT SHELL PROTECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est AQUALEG domicilié(e) 3 RUE DU TIBRE - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC RAUCH domicilié(e) 3 RUE DU TIBRE - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.

La marque SOFT SHELL PROTECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT SHELL PROTECTOR arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.

AQUALEG a également déposé les autres marques suivantes : TRX , WAVE COVERS , QRX UPPER LIMBS , Soft shell technology , SOFT SHELL PROTECTOR , W WAVE COVERS , Q.RX ADAPTERS , QRX PROSTHETICS , QRX SOCKET TECHNOLOGY , QRX FEET


AQUALEG - 3 RUE DU TIBRE - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France


Monsieur FREDERIC RAUCH - 3 RUE DU TIBRE - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques.